Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE
Vins et Vignobles Fayard, SARL

Numéro de dépôt :
4032538
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/09/2023
FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE de Vins et Vignobles Fayard

Présentation de la marque FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins et Vignobles Fayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vins et Vignobles Fayard domicilié(e) 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 980 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vins et Vignobles Fayard, M. Fayard Jean Pierre domicilié(e) 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFAMILLE FAYARD VIGNERONS EN PROVENCE est expirée depuis le 16 septembre 2023.

Vins et Vignobles Fayard a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE POURPRE , LOVE PROVENCE AOP COTES DE PROVENCE , ESPRIT DE SAINTE MARGUERITE , Rosé Passion , LOVE PROVENCE


Vins et Vignobles Fayard, SARL - 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 484980867


Vins et Vignobles Fayard, M. Fayard Jean Pierre - 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Côtes de Provence », « Coteaux d'Aix en Provence », « Coteaux Varois en Provence » et « Les Baux de Provence » et eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Eau-de-vie de vin originaire de Provence » et « Eau-de-vie de Marc originaire de Provence » ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.